Fichier à télécharger et à renvoyer au format .pdf

Etat-recapitulatif-des-depenses-en-investissement-au-format-ExcelTélécharger
Compte-rendu-financier-WordTélécharger

DEMANDE SOLDE

Hidden
Indiquer le nom du domaine et l’action concernée (ex: 1.1 Matériel , 2.2 Digital)
Types de fichiers acceptés : pdf, Taille max. des fichiers : 100 MB.
(selon le modèle joint à la convention ou à l’arrêté attributif de subvention)
Types de fichiers acceptés : pdf, Taille max. des fichiers : 100 MB.
(selon le modèle joint à la convention ou à l’arrêté attributif de subvention)
Types de fichiers acceptés : pdf, Taille max. des fichiers : 100 MB.
Tout document descriptif de l’opération subventionnée (ex : bilans qualitatifs, fiches techniques, études, mémoires…)
Types de fichiers acceptés : pdf, Taille max. des fichiers : 100 MB.
Si vous n’avez pas tous les éléments pour établir le compte-rendu financier au moment de la demande de versement du solde de la subvention, il vous faut l’adresser par mail à l’interlocuteur indiqué en en-tête de votre acte attributif de subvention (convention ou arrêté) au plus tard dans les 6 mois suivant la fin de l’exercice au cours duquel la subvention a été accordé.
Types de fichiers acceptés : pdf, Taille max. des fichiers : 100 MB.
Hidden
Hidden
Bugey 3